Par droit d’épave, le seigneur ou l’abbé haut justicier, s’approprie toutes les choses trouvées dont le propriétaire est inconnu.
Ce droit concerne tous les objets trouvés, les animaux divagants, les rejets de la mer, des cours d’eau et aussi l’obligation d’entretenir les enfants trouvés.
Charlemagne, dans ses Capitulaires, en 789, régule le sort des enfants déposés devant les églises en leur permettant désormais d’être adoptés par des fidèles.
L’assistance aux enfants trouvés a été créée en 1638, sous l’impulsion de St Vincent de Paul qui « institutionnalise » la protection des enfants trouvés, c’est-à-dire des enfants déposés dans la rue, dans un passage, sous une porte cochère ou sur les marches d’un particulier, d’une église ou d’un hôpital.
A cette époque, la responsabilité des enfants trouvés incombait au seigneur ou abbé, mais beaucoup se dérobaient à cette obligation, prétextant que l’enfant n’avait pas été trouvé sur le domaine public de sa seigneurie.
Jean-Claude Delayer et Jean-Noël Coquard – Exposition droits seigneuriaux-Aout 2025